28 septembre 2011

Extrait N°5 du conseil municipal du 14 Septembre 2011

1)     Emploi aide maternelle à l’école Mme le Maire rappelle que lors du Conseil Municipal du 27 août 2011 il a été prévu de créer un emploi dans le cadre du dispositif de contrat d’accompagnement dans l’emploi pour notamment occuper un poste occasionnellement créé cette année à l’école en tant qu’aide maternelle. Parmi les candidats présentés, aucun d’entre eux ne remplissait les conditions nécessaires au dispositif de contrat d’accompagnement dans l’emploi. La création du poste d’aide maternelle est cependant... [Lire la suite]
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28 septembre 2011

Extrait N°4 du conseil municipal du 14 Septembre 2011

 Convention de mise à disposition d’un agent communal à l’Ecole Madame le Maire expose : Chaque année, avec son accord, l’agent ETAPS est mis à disposition de l’école afin d’accompagner les enseignants sur certaines disciplines physiques et sportives. Il convient de définir cette mise à disposition par le biais d’une convention à réactualiser et un planning défini en début d’année scolaire. La convention sera prononcée pour une durée maximale de trois ans et peut être renouvelée par périodes ne pouvant excéder cette durée.... [Lire la suite]
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28 septembre 2011

Extrait N°3 du conseil municipal du 14 Septembre 2011

 Répartition des frais de fonctionnement de l’école et de la cantine – année scolaire 2010/2011 Madame le Maire rappelle que chaque année les communes de résidence des élèves scolarisés à Pont du Fossé doivent participer aux frais de fonctionnement de l’école et de la cantine. Elle présente l’état des frais de fonctionnement de l’école et de la cantine établis à partir du compte administratif 2010. a)        FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE L’ECOLE : Le montant total des frais de... [Lire la suite]
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